E d i t o
Tout... et son
CONTRAIRE !
Pince-mi et Pince-moi montent dans un avion.
Ils sont frères jumeaux et pilotes tandem. Ils ont exactement le même équipement : sac-harnais tandem bleu, combinaison blanche et voilure rouge (Pince-mi et Pince-moi sont très franchouillards !), ils pèsent le même poids et mesurent la même taille. Aujourd’hui les frères jumeaux ont beaucoup de chance : ils emmènent deux sœurs jumelles en tandem. Elles sont jeunes et ravissantes. Comble de la coïncidence, les sœurs jumelles sont elles aussi habillées de la même façon. Le directeur technique, véritable pince sans-rire depuis que l’association qui l’emploie a décidé de se fiscaliser, a pris soin de les mettre tous ensemble dans le même avion. Ils vont sauter dans le même passage et se poser en même temps, presque au même endroit. Il est vraiment très difficile de distinguer Pince-mi de Pince-moi...
L’ambiance est euphorique, les deux frères sont évidemment très heureux de cette situation, et pourtant, une différence de taille les sépare : Pince-mi est titulaire du brevet de parachutiste professionnel tandis que Pince-moi est titulaire du brevet d’État d’éducateur sportif.
Les données du problème (car c’en est un...) étant posées, la question est : À quel(s) taux de T.V.A. les montées en altitude vont-elle être assujetties ?
Si l’on s’en tient au courrier officiel, daté du 1er août 2006, signé par Jean-François Copé, édité sur papier à en-tête du Ministre délégué au Budget et adressé au président du Syndicat national des parachutistes professionnels : « Les opérations de parachutage sportif ne sont pas des opérations de transport aérien au sens du code de l’aviation civile et relèvent par conséquent du taux normal de la T.V.A. .../... Je peux vous assurer que les services de la direction générale des impôts agissent pour faire respecter la réglementation fiscale. » Dans ces conditions, c’est donc Pince-mi qui bénéficierait du taux réduit et il serait hors de question que Pince-moi puisse bénéficier de la même chose.
Si l’on en croit le Président de la F.F.P., qui a enfin obtenu un rendez-vous à Bercy pour tenter d’éclaircir la situation fiscale des associations (voir reportage sur l’A.G. de la F.F.P. dans cette édition), la facturation des «places avions» est susceptible de se voir appliquer à moyen terme, et dans certaines conditions, un taux de T.V.A. à 5,5 % au sein des associations fiscalisées.
Dans ces conditions, non seulement Pince-moi bénéficierait du taux réduit, mais, mieux encore, la petite amie de Pince-moi, qui n’est pas pilote tandem, bénéficierait elle aussi du taux réduit de T.V.A. sur sa place avion. La fiscalisation et la sectorisation seraient-elles la voie du salut pour les associations ? Quid de celles qui préfèrent ne pas être fiscalisées et perpétuer la pratique du «tandem pédagogique» ?
Et si cette nouvelle directive n’était qu’une carotte pour continuer de faire avancer le parachutisme associatif dans le brouillard ? Et le perdre dans les méandres de la sectorisation...
Réflexions paranoïaques ? Peut-être, mais au bout du compte, à qui profite la guéguerre para-pros/associatif, lorsqu’elle se joue à coup de contrôles fiscaux ? Quelqu’un a-t-il fait le calcul des sommes versées à l’État par les associations dans le cadre de redressements fiscaux ?
Divisez, divisez, il en restera toujours quelque chose... Mais pas pour tout le monde !
Bruno Passe
